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Marques déposées par la société RHODIA PERFORMANCE FIBRES
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NOVAL NOVALIS FIBRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAL NOVALIS FIBRES
RHODIA PERFORMANCE FIBRES

Numéro de dépôt :
93450882
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013

Présentation de la marque NOVAL NOVALIS FIBRES

Déposée le 15 janvier 1993 par la société RHODIA PERFORMANCE FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAL NOVALIS FIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société RHODIA PERFORMANCE FIBRES domicilié(e) Société par Actions Simplifiée, Avenue de l'Ermitage,62053 SAINT LAURENT BLANGY (dossier no 2233562) - 62053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 577 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2233562) - 93306 - France.

La marque NOVAL NOVALIS FIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAL NOVALIS FIBRES est expirée depuis le 15 janvier 2013.

RHODIA PERFORMANCE FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : NOVAL , LE 1ER CONFORT C'EST LA SANTE , NOVAL CARE , NOVAL CARE , SYLKHARESSE , NOVAL , LE 1ER CONFORT C'EST LA SANTE


RHODIA PERFORMANCE FIBRES - Société par Actions Simplifiée, Avenue de l'Ermitage,62053 SAINT LAURENT BLANGY (dossier no 2233562) - 62053 - France - SIREN 383577038


RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2233562) - 93306 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233562 - Publication au BOPI 2002-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465376 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 13 décembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°336902 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270163 - Publication au BOPI 1999-01-12

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.